Archives de catégorie : Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 3 Février 2015
DELIB 01 – 2015 Convention CG05 et Commune de Lardier et Valença RN 1085
DELIB 02 – 2015 Transfert de biens construction logement communal
DELIB 03 – 2015 Demande intervention hydrogéologue agréé
DELIB 04 -2015 Choix organisme de contrôle technique pour création salle multi-activités et préau
DELIB 05 – 2015 Commission Communale des Impôts Directs
DELIB 06 – 2015 Avant Projet Aménagement terrain communal à COSTE CHAUDE
Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2014
DELIB 51-2014 Vente de bois de pommiers (lot communal)
DELIB 52 -2014 Consultation pour la mise en oeuvre de DICRIM et PCS
DELIB 53 – 2014 Désignation membres titulaire et suppléant CAO DICRIM et PCS
DELIB 54 -2014 Accroissement temporaire d’activités
DELIB 55 -2 014 Accroissement temporaire d’activité – déneigement
DELIB 56 – 2014 Subvention coopérative scolaire – opération pizzas
DELIB 57 – 2014 Choix de l’organisme de contrôle technique création bibliothèque
DELIB 58 – 2014 – Restructuration prêt C26NFK015PR
DELIB 59 -2014 Demande de subvention réserve parlementairee création bibliothèque
DELIB 60 – 2014 – Virement de crédit
DELIB 61 – 2014 – Demande de DETR Année 2015 pour achat camion benne
DELIB 62 – 2014 Décision Modificative
Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 23 octobre 2014
DELIB 49-2014 Création et suppression de poste
DELIB 48-2014 RD 1085 Accès ZAC du Plan de Lardier
DELIB 47-2014 Subvention pour voyage scolaire 2015
DELIB 46-2014 Création et suppression de poste
DELIB 45-2014 Réaménagement du prêt C26NFP011PR
DELIB 44-2014 Réaménagement du prêt C1Z3J011PR
DELIB 43-2014 Attribution de l’élaboration du diagnostic agricole à la Chambre d’Agriculture
DELIB 42-2014 Choix du Cabinet d’Urbanisme pour la révision du PLU
Délibérations du 31 juillet 2014
DELIB 31-2014 Soutien au CG 05
DELIB 32-2014 Modification statutaire du Syme05
DELIB 33-2014 Admission état de non valeurs
DELIB 34-2014 Prescription de la révision du PLU
DELIB 35-2014 Création poste technicien territorial – promotion interne
DELIB 36-2014 Délégation d’attribution au Maire – Rythmes scolaires
DELIB 37-2014 Augmentation du temps de travail de V. PAPALEO
DELIB 38- 2014 Convention avec DDT pour instruction DP simples
DELIB 39-2014 Demande sub réfection réseau eau potable
Délibérations du 20 juin 2014
Délibérations du 24 avril 2014
DELIB 25-2014 Avenant N°1 Convention Syme05- travaux Serre de Ceyla
DELIB 24-2014 Location des pâturages communaux
DELIB 23-2014 Location des pâturages communaux
DELIB 23-2014 Bail Bernard ALBERTI
DELIB 22-2014 Choix Entreprise CARRARA Travaux voirie communale
DELIB 21-2014 Compte Admnistratif 2013
DELIB 20-2014 Délégué local CNAS
DELIB 19-2014 Délégation d’attribution au Maire pour gestion courante
DELIB 18-2014 Indemnités Maire et Adjoints
Délibérations du 28 mars 2014 et 03 avril 2014
DELIB 14-2014 Bail location appartement DELIB 13-2014 Commissions Communales DELIB 12-2014 Création poste Technicien Territorial DELIB 11-2014 Création poste Adj Adm 1ère Classe DELIB 10-2014 Convention MEDICOM DELIB 09-2014 Désignation représentant en charge de la forêt DELIB 08-2014 Délégué Natura 2000 DELIB 07-2014 Désignation d’un correspondant défense DELIB 06-2014 Délégué SMAVD DELIB 05-2014 Désignation Délégués Syme05 DELIB 04-2014 Composition de la Commission des Marchés Publics DELIB 03-2014 Choix Cabinet Architectes pour mission maîtrise d’oeuvre agrandissement école et création bibliothèque DELIB 02-2014 Convention ERDF – Raccordement du producteur MATRIS
Délibérations du Conseil Municipal du 23 Décembre 2013
Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2013
- Délibération 2013-61 : Ouverture enquête publique – demande implantation dépôt de stockage d’artifices sur la Commune de Vitrolles
- Délibération 2013-62 : Bons d’achats
- Délibération 2013-63 : Admission état de non valeurs
- Délibération 2013-64 : Réforme des risques scolaires – horaires d’arrivée et départ – choix de la demie-journée supplémentaire
- Délibération 2013-65 : Adhésion à IT05
- Délibération 2013-66 : Virement de crédit
- Délibération 2013-67 : Contrat d’assurances risques statutaires
- Délibération 2013-68 : Contrôle périodique des installations électriques – choix de l’organisme de contrôle
- Délibération 2013-69 : Agrandissement de l’école et équipement scolaire – demande de financement