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Archives de catégorie : Mairie
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2016
REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME / REUNION PUBLIQUE DE CONCERTATION JEUDI 22 SEPTEMBRE 2016 A 18H30 / SALLE SERRE SOLEIL – LARDIER ET VALENCA
Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2016
DELIB 32 – 2016 Avis sur l’arrêté préfectoral du projet de périmètre Communauté d’Agglomération
DELIB 33 – 2016 Autorisation d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations
DELIB 34 -2016 Revêtement City Stade
DELIB 36 – 2016 Choix de l’organisme de prêt pour financement salle périscolaire et city stade
Délibérations du Conseil Municipal du 2 JUIN 2016
DELIB 22 – 2016 Achat d’un camion- demande de financement REGION PACA
DELIB 23 – 2016 Demande de financement pourr CITY STADE REGION PACA
DELIB 24 – 2016 Voirie communale
DELIB 25 – 2016 Transfert de biens Salle Serre Soleil
DELIB 26 – 2016 Convention de mise à disposition du matériel intercommunal
DELIB 27 – 2016 Emploi saisonnier
DELIB 28 – 2016 Décision modificative
DELIB 29 – 2016 Avenant travaux complémentaires Bibliothèque
DELIB 30 – 2016 Création d’une plateforme pour CITY STADE
DELIB 31 – 2016 Demande de financement pour création d’un CITY STADE DETR
Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 14 avril 2016
DELIB 16 – 2016 Attribution des lots Aménagements d’une salle multi-activités et d’un préau
DELIB 17 – 2016 Convention SyME05
DELIB 18 – 2016 Matériel informatique bibliothèque
DELIB 19 – 2016 Demande de prise en charge par la commune de l’entretien du palus parcelle B 628
DELIB 20 – 2016 Rétrocession à M. FERAUD Eric d’un chemin communal
Délibérations du Conseil Municipal du 22 mars 2016
Délibérations du Conseil Municipal du 18 février 2016
DELIB 01 – 2016 Indemnités conseiller municipal ayant une délégation
DELIB 02 -2016 Désignation d’un responsable de la bibilothéque
DELIB 03- 2016 Demande de financement pour l’achat du mobilier de la Bibliothèque
DELIB 04 -2016 Avenant à la convention prestation mission assistant prévention
DEBIL 05 – 2016 Vente d’un lot du terrain communal à COSTE CHAUDE à Mme SIRACUSSE et M. OUDILLE
DELIB 06 -2016 Transfert de bail de M. B ALBERTI (modification numéro de parcelle)
DELIB 07 – 2016 Dénomination et numérotation des voies communales
DELIB 08 – 2016 Achat d’un terrain dans la Zone d’Activités du Plan de Lardier
Délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2015
Ouverture des vannes du barrage de La Saulce le mardi 2 Février 2016
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