DELIB 49-2014 Création et suppression de poste
DELIB 48-2014 RD 1085 Accès ZAC du Plan de Lardier
DELIB 47-2014 Subvention pour voyage scolaire 2015
DELIB 46-2014 Création et suppression de poste
DELIB 45-2014 Réaménagement du prêt C26NFP011PR
DELIB 44-2014 Réaménagement du prêt C1Z3J011PR
DELIB 43-2014 Attribution de l’élaboration du diagnostic agricole à la Chambre d’Agriculture
DELIB 42-2014 Choix du Cabinet d’Urbanisme pour la révision du PLU
DELIB 31-2014 Soutien au CG 05
DELIB 32-2014 Modification statutaire du Syme05
DELIB 33-2014 Admission état de non valeurs
DELIB 34-2014 Prescription de la révision du PLU
DELIB 35-2014 Création poste technicien territorial – promotion interne
DELIB 36-2014 Délégation d’attribution au Maire – Rythmes scolaires
DELIB 37-2014 Augmentation du temps de travail de V. PAPALEO
DELIB 38- 2014 Convention avec DDT pour instruction DP simples
DELIB 39-2014 Demande sub réfection réseau eau potable
Le secrétariat de mairie sera fermé du 11 .08 au 14.08 inclus; réouverture le lundi 18.08.14. en cas de besoin contacter M. Le Maire au 06.07.63.99.52.
A cette occasion, l’accès au col de Foureyssasse sera fermé à la circulation motorisée et réservée aux cyclistes le mercredi 13 aout 2014 de 9 h à 12 h, sur la RD 19 entre La Saulce et Sigoyer par arrêté départemental délivré par le Conseil Général 05.
DELIB 25-2014 Avenant N°1 Convention Syme05- travaux Serre de Ceyla
DELIB 24-2014 Location des pâturages communaux
DELIB 23-2014 Location des pâturages communaux
DELIB 23-2014 Bail Bernard ALBERTI
DELIB 22-2014 Choix Entreprise CARRARA Travaux voirie communale
DELIB 21-2014 Compte Admnistratif 2013
DELIB 20-2014 Délégué local CNAS
DELIB 19-2014 Délégation d’attribution au Maire pour gestion courante
DELIB 18-2014 Indemnités Maire et Adjoints